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Fonctionnement

Au terme des statuts enregistrés auprès de la Préfecture de Paris et approuvé par l'assemblée générale du samedi 28 juin 2008 à Paris.

Siège social :
Son siège social est fixé au siège de l'ISMaPP : 80 rue Taitbout (Square d'Orléans), 75 009 PARIS. Il peut être déplacé sur décision du Conseil d'Administration statuant à la majorité de ses membres présents ou représentés.

Dénomination :
L'association prend la dénomination suivante: «Association des Anciens de l'ISMaPP ». Il y est fait référence dans ce document sous le terme « l'Association ».

Modalités d'élection :
Chaque Délégation territoriale transmet aux membres qui lui sont affiliés un appel à candidature au poste Délégué territorial, administrateur Vice-président de l'Association puis organise parmi ses membres affiliés une élection afin de désigner quatre membres. Cette élection a lieu au plus tard le jour de l'assemblée générale élective. Les six autres membres, dont le Président, sont élus par ladite assemblée générale à la majorité simple des membres adhérents présents ou représentés.

Dépôt des candidatures
10 jours avant la date de l'élection.